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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MERILE
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NEUTRALITE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NEUTRALITE
MERILE, SAS

Numéro de dépôt :
3890523
Date de dépôt :
20/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
NEUTRALITE de MERILE

Présentation de la marque NEUTRALITE

Déposée le 20 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MERILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « NEUTRALITE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MERILE domicilié(e) 14 rue Jean Baptiste GUERIN - 35740 - PACE - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 222 081 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MERILE, SAS, M. Michel MERILLOU domicilié(e) 14 rue Jean Baptiste GUERIN - 35740 - PACE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

MERILE a également déposé les autres marques suivantes : BACTILE


MERILE, SAS - 14 rue Jean Baptiste GUERIN - 35740 - PACE - France - SIREN 333222081


MERILE, SAS, M. Michel MERILLOU - 14 rue Jean Baptiste GUERIN - 35740 - PACE - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Inscription le 16 octobre 2012 - Rejet total n°586612 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, en particulier produits alcalino-terreux, produits pour neutraliser l'acidité carbonique des eaux ; produits chimiques pour le traitement des eaux.